Tâches administratives

VEHICULE

cliquez ici pour télécharger le CERFA déclaration de perte ou vol de certificat d'immatriculation d'un véhicule

 

cliquez ici pour télécharger le CERFA demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule

 

PLAN DEPARTEMENTAL D'ACTION ET DE SECURITE ROUTIERE

 

Contrôle technique

Télépoints 

Sécurité routière

 

CARTE GRISE

A partir du 1er août 2016, la sous-préfecture facilite vos démarches pour les certificats d’immatriculation (cartes grises)  : cliquez ici

CARTE GRISE A AOSTE

Garage QUAIRE * agréé et habilité par le Ministère de l'Intérieur

n° habilitation: 10537 / n° agrément: 14393

Tél.: 04 76 31 60 70

 

CESSION VEHICULE

cliquez ici pour télécharger le CERFA déclaration cession d'un véhicule exemplaire vendeur

cliquez ici pour télécharger le CERFA déclaration cession d'un véhicule exemplaire acquéreur

cliquez ici pour télécharger le CERFA déclaration cession d'un véhicule exemplaire Préfecture

cliquez ici pour télécharger la notice explicative cession véhicule

 

PERMIS DE CONDUIRE

cliquez ici pour télécharger le CERFA permis de conduire avis médical

LISTE ELECTORALE

cliquez ici pour télécharger le CERFA demande inscription liste électorale

Inscriptions listes électorales jusqu'au 31 décembre 2016 pour voter en 2017 : cliquez ici

PASSEPORT

cliquez ici pour télécharger la liste des documents à fournir demande passeport biometrique

 

CARTE IDENTITE

 

ATTENTION!

A compter du 21 mars 2017, traitement des demandes de cartes nationales d'identité en mairie de Pont de Beauvoisin.

Plus d'informations : cliquez ici


 

Les cartes d'identité valables 15 ans à compter du 1er janvier 2004? : cliquez ici

 

RECENSEMENT MILITAIRE

cliquez ici pour télécharger la liste des documents à fournir demande recensement militaire

 

ATTESTATION D'ACCUEIL

cliquez ici pour télécharger l'attestation d'accueil

 

 

TOMBOLA- LOTERIE

 

cliquez ici pour télécharger le CERFA demande d'autorisation de loterie

 

OCCUPATION DOMAINE PUBLIC (marchés...)


cliquez ici pour télécharger le formulaire de demande d'occupation du domaine public (commerçants, artisans)

 

IMPÔTS

 

Cliquez ici pour accéder au site www.impots.gouv.fr

Vos démarches en ligne - accès au site : http://www.economie.gouv.fr/dgfip/services-en-ligne

Démarche stratégique de la DGFiP : cliquez ici

 

SECURITE ROUTIERE

 

Site Service Sécurité routière : cliquez ici

Dates de stage récupération de points : cliquez ici

 

UTILISATION SALLES COMMUNALES

 

le règlement pour les particuliers : cliquez ici

le règlement pour les associations : cliquez ici

les tarifs : cliquez ici

 

 

Naturalisation - Acquisition de la nationalité française

Création d'une plateforme interdépartementale à GRENOBLE à compter du 15 décembre 2015 : les étapes de la demande  : cliquez ici


LEGISLATION POMPES FUNEBRES

J.O. TEXTES GENERAUX - modèle de devis règlementaire : cliquez ici


Arrêté portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire de la SARL A.L.B.F. (Aoste) : cliquez ici



 

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Contacter la Mairie d'Aoste - Contacter le Musée d'Aoste - Création site internet : MWM Communication