Autres démarches


Mes démarches à portée de clic !

Dématérialisation des démarches pour le permis de conduire et le certificat d'immatriculation, plus d'informations ici

 

certificat d'Immatriculation et permis de conduire

Toutes vos démarches concernant le permis de conduire ou le certificat d'immatriculation s'effectuent uniquement, il n'est plus possible de faire la demande auprès de la préfecture ou sous-préfecture.

Accéder au service en ligne

Informations carte grise et permis de conduire

 

Pour les certificat d'immatriculation d'un véhicule d'occasion, il est possible de faire la demande auprès d'un professionnel habilité : 

 - Garage QUAIRE * agréé et habilité par le Ministère de l'Intérieur

n° habilitation: 10537 / n° agrément: 14393

Tél.: 04 76 31 60 70

Liste des pièces à fournir


Vendre ou donner son VEHICULE

Il n'est désormais plus possible d'effectuer la démarche en se rendant à la préfecture (ou sous-préfecture) ou par courrier : la démarche s'effectue à présent en ligne.

 

Urbanisme 

Pour toutes vos démarches relatives à l'urbanisme : cliquez ici

 

TOMBOLA- LOTERIE

cliquez ici pour télécharger le CERFA demande d'autorisation de loterie

 

OCCUPATION DOMAINE PUBLIC (marchés...)

cliquez ici pour télécharger le formulaire de demande d'occupation du domaine public (commerçants, artisans)

 

IMPÔTS

Cliquez ici pour accéder au site www.impots.gouv.fr

Vos démarches en ligne - accès au site : http://www.economie.gouv.fr/dgfip/services-en-ligne

Démarche stratégique de la DGFiP : cliquez ici

 

SECURITE ROUTIERE

Site Service Sécurité routière : cliquez ici

Dates de stage récupération de points : cliquez ici

 

LEGISLATION POMPES FUNEBRES

J.O. TEXTES GENERAUX - modèle de devis règlementaire : cliquez ici

Arrêté portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire de la SARL A.L.B.F. (Aoste) : cliquez ici


ATTESTATION D'ACCUEIL

cliquez ici pour télécharger l'attestation d'accueil

 

Naturalisation - Acquisition de la nationalité française

Création d'une plateforme interdépartementale à GRENOBLE : les étapes de la demande  : cliquez ici


 

ANFR 

Agence Nationale des Fréquences : site web

Antenne râteau et perturbations? cliquez ici

 

 

 

Mes démarches / Déclaration de ruches

lien vers le site : cliquez ici

Déclaration annuelle de ruches : cliquez ici

 


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Contacter la Mairie d'Aoste - Contacter le Musée d'Aoste - Création site internet : MWM Communication